MENTIONS LEGALES

Article 1: A propos du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet www.unpetitcoinféerique-atelier.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire du site et Responsables éditorial :

Danchesi Valérie

Email : Valerie@unpetitcoinféerique.com

Téléphone : 0663909587

Adresse : 124 chemin de la croix de ciselle, 06530 Cabris.

Identification de l'entreprise : Danchesi Valérie

SIREN : 89890670600012 – Statut Artiste auteur

Adresse postale : 124 chemin de la croix de ciselle, 06530 Cabris

[Consignes : ajoutez ici le lien hypertexte vers la page de vos conditions générales de vente si vous en avez une]

Directeur de la publication : Valérie Danchesi

Contact : coma.valerie@neuf.fr

Hébergeur du site :

OVH SAS - 2 rue Kellermann - BP 80157 - 59053 Roubaix Cedex 1 –

Site Web : www.ovh.com

Délégué à la protection des données : Valérie Danchesi

coma.valerie@neuf.fr

Autres contributeurs : Aucun

Présentation du fonctionnement de l’atelier.

Toute personne ayant souscrit un abonnement sera considérée comme utilisateur du site www.unpetitcoinféerique-atelier.com. Le site mentionné ci-dessus propose aux utilisateurs du contenu et des informations aussi précises que possible (sous réserve de modifications après leur mise en ligne), mais ne peut assurer l'exactitude, l'exhaustivité et l'actualité des informations publiées, qu’elles proviennent du site lui-même ou de partenaires tiers. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations, fournies à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles de changer, sous sa responsabilité exclusive.

Par principe, le site sera accessible pour tout utilisateur 24h/24h et 7j/7, sauf en cas d'interruption, qu'elle soit programmée ou non, pour des raisons de maintenance ou de force majeure. Si l'accès au service devient impossible, www.unpetitcoinféerique-atelier.com s'engage à déployer tous les efforts nécessaires pour rétablir le service dans les meilleurs délais. De plus, le site s'efforcera de prévenir les utilisateurs à l'avance des dates et heures d'intervention. En tant que fournisseur soumis uniquement à une obligation de moyens, www.unpetitcoinféerique-atelier.com ne pourra être tenu responsable des dommages, de quelque nature qu'ils soient, résultant de l'indisponibilité du service.

Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Danchesi Valérie est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Danchesi Valérie.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Limitations de responsabilité.

Danchesi Valérie ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.unpetitcoinféerique-atelier.fr.

Danchesi Valérie décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur www.unpetitcoinféerique-atelier.fr

Danchesi Valérie s’engage à sécuriser au mieux le site www.unpetitcoinféerique-atelier.fr, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. Danchesi Valérie se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

Le cas échéant, Danchesi Valérie se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).

CNIL et gestion des données personnelles.

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site www.unpetitcoinféerique-atelier.fr dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre Délégué à la Protection des Données : valerie danchesi - coma.valerie@neuf.fr.